Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

ARTICLE 1.

DÉFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION

"Client(s)" désigne le ou les Internaute(s) naviguant sur le site lostenn.com et effectuant un achat en ligne de produit(s) à des fins personnelles.

"Produit(s)" désigne les vêtements, les accessoires et tous les articles proposés à la vente sur le site Internet de commerce électronique accessible à l'adresse lostenn.com

"Etiquette" ou "Tag" désigne la fiche attachée au produit qui permet la gestion des retours (cf article ci-dessous)

"Boutique" ou "Boutique en Ligne" désigne le site Internet de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse lostenn.com.

"Conditions Générales de Vente" désignent les présentes conditions générales de vente de Produits sur le Site.

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées les « CGV ») s’appliquent de plein droit à la vente de tout article de la marque LOSTENN via le Site.

Dans le cadre des présentes CGV, le terme « Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le Site et le terme « Client » désigne toute personne souhaitant passer ou ayant passé une commande sur le Site.

La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par LOSTENN.

Préalablement à cette date, et conformément aux dispositions des articles L. 112-1, L. 112-2 et L. 141-1 du Code de la consommation, les présentes CGV sont mises à la disposition de tout Client à titre informatif.

La validation par le Client de toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

ARTICLE 2.

ACCEPTATION DE COMMANDES

Avant de soumettre votre commande, vous aurez la possibilité de vérifier votre sélection ainsi que le prix total de votre commande (frais de livraison inclus) et de corriger toutes erreurs de saisie éventuelles.

En passant commande, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales.

Pour toute commande que vous nous adressez, nous vous enverrons un courriel de confirmation de commande mentionnant le numéro de votre commande et le détail des produits commandés (ci-après les « Produits »). Toute commande sera acceptée par LOSTENN, sauf dans les cas prévus par les présentes Conditions Générales (par exemple : indisponibilité d’un produit, problème de paiement).

A l’occasion de votre première commande, vous devrez vous enregistrer et remplir les champs apparaissant sur le bon de commande. Nous vous demanderons de faire usage d’identifiants et de mots de passe, ou de tout autre moyen, pour accéder à certaines zones de notre Boutique en ligne, telle que la rubrique “Mon compte” de la Boutique en ligne (ci-après les « Codes d’accès sécurisés »). Il vous incombera de préserver en permanence la sécurité et la confidentialité de ces Codes d’accès sécurisés.

Vous devez vous conformer à l’ensemble de nos consignes et règles de sécurité, et nous informer immédiatement si vous apprenez ou suspectez toute utilisation non autorisée de vos Codes d’accès sécurisés, ou si vos Codes d’accès sécurisés sont mis à disposition de tiers non autorisés. Sans préjudice de nos autres droits et recours, nous pouvons suspendre votre accès à la Boutique en ligne sans engager notre responsabilité si, raisonnablement, nous estimons qu’il est nécessaire d’entreprendre une telle action pour assurer la sécurité de la Boutique en ligne.

LOSTENN se réserve cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.

Si certains produits figurant dans notre Boutique en ligne ne sont pas disponibles, affichent un prix erroné ou si leur description est incorrecte, nous ne serons pas dans l’obligation de vous les vendre. Nous vous informerons en cas d’indisponibilité des Produits commandés.

Seuls les Produits qui vous ont été envoyés vous seront facturés (frais de livraison et de traitement de CB inclus).

Bien que nous nous efforcions de retranscrire au mieux les coloris de nos Produits dans la Boutique en ligne, nous ne pouvons pas garantir que leur apparence réelle corresponde exactement à leur aspect à l’écran.

Pour disposer d'informations sur le suivi de vos commandes, vous pouvez joindre le service client par e-mail, contact@lostenn.com;

ARTICLE 3.

PRIX

Tous les prix de la Boutique en ligne sont indiqués en euros. Ils sont exprimés TTC, hors frais de livraison.

Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des prix de la Boutique en ligne. Mais une erreur peut se produire, et le prix de certains Produits peut être erroné. Si le prix correct d’un Produit est inférieur à celui indiqué dans la Boutique en ligne, nous vous facturerons le montant le plus bas et vous enverrons le Produit. Si le prix correct d’un Produit est supérieur à celui indiqué dans la Boutique en ligne, nous vous contacterons et vous demanderons si vous maintenez la commande au prix correct ou si vous l’annulez (auquel cas nous vous confirmerons l’annulation). Nous ne serons pas tenus de vous fournir les Produits dont le prix est erroné.

LOSTENN peut modifier les prix indiqués sur le site Internet de la Boutique en ligne, à tout moment et sans préavis. Cependant, les prix ainsi modifiés ne seront applicables qu’aux nouvelles commandes et non à celles qui auront déjà été acceptées

ARTICLE 4.

CONDITIONS DE PAIEMENT ET MODES DE PAIEMENTS

Le montant total de votre commande correspondra aux prix d’achat des Produits, frais de livraison inclus.

Le règlement des achats s'effectue avec la solution de paiement sécurisé SOGECOMMERCE. Vous pourrez régler vos achats avec les cartes bancaires Carte Bleue, Visa, Mastercard et American express.

Vous devez fournir vos coordonnées bancaires lorsque vous passez commande. Vous confirmez également que la carte de crédit que vous utilisez est bien la vôtre.

Tous les détenteurs de cartes de crédit sont soumis à un contrôle de validation et d’autorisation effectué par l’organisme émetteur. Si cet organisme refuse l’autorisation de paiement, nous n’accepterons pas votre commande. Dans pareil cas, nous ne répondrons d’aucun retard ou refus de livraison et ne serons pas tenus de vous renseigner sur le motif de ce refus. Nous ne sommes pas responsables des frais qui sont imputés par votre organisme émetteur ou votre banque, à l’occasion du paiement par carte de crédit de votre commande.

Lostenn.com vous offre également la possibilité de régler votre commande par Paypal.

ARTICLE 5.

FACTURATION

Nous nous réservons le droit d’émettre des factures électroniques, et vous acceptez ce type de facturation.

Dans la mesure où la facture électronique constitue une preuve d’achat, nous vous recommandons d’enregistrer et d’imprimer ce document à des fins de consultation ultérieure.

ARTICLE 6.

LIVRAISON, DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RISQUES

Les produits seront livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée sur le formulaire de commande, et ce, à vos frais. Nous ne pourrons être tenus responsables si ladite adresse est incorrecte. Veuillez noter que nous n’effectuons pas de livraison à des boîtes postales. La livraison des produits dans notre Boutique en ligne peut être soumise à des restrictions territoriales. Nous vous fournirons la liste des zones de livraison sur demande. Voir plus bas.

Votre commande sera livrée dans un délai de 7 jours ouvrés. A cette fin, veuillez noter qu’un jour ouvré correspond à un jour pendant lequel les banques françaises sont ouvertes, à l’exception des samedis et des dimanches. Si nous n’avons pas réussi à livrer votre commande dans le délai susvisé, votre seul recours contre nous consiste en votre droit d’annuler la commande en question et d’être totalement remboursé de la somme que vous nous aurez versée pour ladite commande.

Le transfert de propriété des Produits est réalisé à la date de livraison des Produits à l’adresse que vous nous avez indiquée.

Dès que vous avez reçu le Produit, vous supportez tous les risques de dommages ou de perte du Produit.

En présence d'une anomalie apparente du colis (notamment colis endommagé, colis ouvert, traces de liquide,etc …), l'Acheteur ou le Destinataire des produits commandés ne doit pas ouvrir le colis mais est invité à le rapporter non ouvert dans un délai de cinq jours ouvrés dans un bureau de Poste ou bien de le refuser en présence du livreur et établir un «constat de spoliation ».

L'ouverture dudit colis exclut tout recours auprès du transporteur (La Poste, DHL, ...). L'Acheteur ou le Destinataire est également invité à signaler le problème rencontré à lostenn.com en contactant le service client via contact@lostenn.com

Dans le cas de commandes multiples, nous nous réservons la possibilité de livrer les Produits séparément (chaque livraison partielle étant réputée constituer un contrat séparé) ou de ne livrer qu’une partie de la commande.

La boutique en ligne assure la livraison des commandes sur les zones suivantes :

Zone 1 : France métropolitaine.
Zone 2 : Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède
Zone 3 : Suisse

Les coûts et délais de livraison pour la zone 1:

Colissimo: 10 euros - Livraison sous 48 à 72h ouvrées** avec remise contre signature.

** Valable pour toute commande passée avant 11h (jour ouvré).

Les coûts de livraison pour la zone 2:

DHL Standard: 20 euros

Les coûts de livraison pour la zone 3:

DHL Express: 30 euros

Les éventuels frais de douane ou d'importation sont à la charge du client.

ARTICLE 7.

RETOUR DES PRODUITS

Si pour quelque raison que ce soit vous n’êtes pas satisfait de votre achat, conformément à l'article L.121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours francs à compter de la date de réception pour exercer votre droit de rétractation et nous retourner à vos frais les produits commandés pour remboursement.

Les articles incomplets, endommagés, portés ou salis ne sont ni remboursés ni échangés. De même, les retours ne sont acceptés que si les produits sont munis de leur étiquette d'origine encore attachée.

Nous vous enverrons un email pour vous confirmer le traitement de votre remboursement dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de l’article retourné.

Pour procéder aux retours, vous devez nous en informer, par courrier électronique à l'adresse contact@lostenn.com en indiquant vos coordonnées, votre n° de commande, et les références des articles commandés.

Nous vous rembourserons alors le prix du Produit et les frais de livraison afférents, à l'exclusion des frais de retour, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre droit d’annulation. Le remboursement sera effectué sur la carte que vous avez utilisée pour passer votre commande.

Pour procéder aux retours, il est nécessaire de replacer l’article dans son emballage d’origine avec tous les accessoires et manuels d'utilisation qui l'accompagnent, en faisant en sorte de le protéger correctement, et de nous le retourner, accompagné du bordereau d’expédition, à l’adresse suivante :

LOSTENN DIFFUSION

Nous vous rappelons que les frais de retour des articles restent à votre charge, sauf dans le cas où nous vous aurions livré un article par erreur ou si l’article en question est endommagé ou défectueux.

Toute commande non reçue doit être déclarée par le client sous un délai maximum de 14 jours ouvrés à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits par mail à contact@lostenn.com. Dès réception du mail de déclaration de non-réception de la commande, LOSTENN procédera à une enquête auprès du transporteur concerné.

ARTICLE 8.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La marque "LOSTENN" ainsi que l’ensemble des marques commerciales, figuratives ou non, et toutes les autres marques, noms commerciaux, marques de service, illustrations, images, logos, dessins et modèles déposés ou non, droits d’auteur et brevets (ci-après “les Eléments de propriété intellectuelle”), apparaissant sur nos Produits, dans notre Boutique en ligne, sur tous accessoires ou emballages, enregistrés ou non, sont et restent la propriété exclusive de LOSTENN DIFFUSION.

Toute reproduction, complète ou partielle, modification ou utilisation des Éléments de propriété intellectuelle, pour quelque raison que ce soit ou sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de LOSTENN DIFFUSION. Cette interdiction s’applique également à toute combinaison ou utilisation associée à toute autre marque, symbole, logo ou, de façon plus générale, à tout signe distinctif destiné à composer un logo.

ARTICLE 9.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LOSTENN s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la Boutique, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, LOSTENN ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur la Boutique.

En conséquence, LOSTENN décline toute responsabilité :

POUR TOUTE IMPRÉCISION, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur la Boutique.
POUR TOUT DOMMAGE résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur la Boutique.
ET PLUS GÉNÉRALEMENT POUR TOUT DOMMAGE, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqué en raison de l'accès de quiconque à la Boutique ou de l'impossibilité d'y accéder. De même l'utilisation de la boutique et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de cette dernière ne peuvent donner lieu à des dommages directs ou indirects.

ARTICLE 10.

PROTECTION DES DONNÉES POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES

Chaque utilisateur peut à tout moment demander la suppression de l'ensemble de ses données personnelles stockées par LOSTENN en écrivant un email à contact@lostenn.com

Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ces informations nominatives est facultative.

En entrant ces données dans la Boutique en ligne, vous garantissez que vous utilisez votre identité réelle, et que toutes les informations que vous fournissez sont vraies, actuelles, réelles et complètes au moment où vous nous les communiquez.

En passant commande, vous acceptez et comprenez que nous pouvons conserver et traiter vos données personnelles. LOSTENN respecte totalement la vie privée des personnes utilisant la Boutique en ligne.

La politique de confidentialité de LOSTENN DIFFUSION, fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente. La Politique de Confidentialité définit notamment les conditions dans lesquelles sont traitées les données personnelles des Clients collectées par le Vendeur pour le compte de LOSTENN DIFFUSION, ou que le Client fournit au Vendeur lorsque le Client passe commande sur le Site.

Par ailleurs, la politique d'utilisation des cookies s'applique au site www.lostenn.com qui est exploité par ou au nom de LOSTENN DIFFUSION. Elle définit la façon dont nous utilisons les cookies et autres technologies similaires sur nos Sites.

L'utilisation des cookies est courante sur Internet. Bien que la plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, la décision d'accepter ou non les cookies est la vôtre. Vous pouvez choisir d'accepter ou de refuser les cookies en donnant ou non votre consentement. Vous pouvez ajuster les paramètres de votre navigateur pour empêcher la réception de cookies, ou pour recevoir une notification chaque fois qu'un cookie vous est envoyé.

En utilisant nos Sites, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à cette Politique d'utilisation des cookies. Si vous n'acceptez pas que nous utilisions les cookies de cette manière, vous devez refuser l'utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés sur votre navigateur ou ne pas utiliser nos Sites. Les paramètres de navigateur les plus courants à cet égard seront décrits ci-dessous. Cependant, veuillez noter que si vous paramétrez votre navigateur pour refuser les cookies, vous ne pourrez peut-être pas accéder à toutes les fonctionnalités de nos Sites Web.

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À quoi servent les cookies? Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, rendre nos Sites plus faciles à utiliser et pour mieux adapter les Sites et nos produits à vos intérêts et à vos besoins. Les cookies peuvent également être utilisés pour rendre vos futures activités et expériences sur nos Sites plus rapides. Par exemple, ils sont utilisés pour mémoriser vos préférences (langue, pays, etc.) lors de la navigation et lors de visites futures. Nous utilisons également des cookies pour compiler des statistiques agrégées anonymes qui nous permettent de comprendre comment les gens utilisent nos Sites et nous aident à améliorer leur structure et leur contenu. Nous ne pouvons pas vous identifier personnellement à partir de ces informations. Parfois, si nous avons obtenu votre consentement éclairé à l'avance, nous pouvons utiliser des cookies, tags ou autres dispositifs similaires pour obtenir des informations qui nous permettent de vous montrer, soit sur nos propres Sites Web, soit sur des sites tiers ou par tout autre moyen, des publicités basées sur l'analyse de vos habitudes de navigation.

À quoi ne servent pas les cookies utilisés sur ce site? Nous ne stockons pas d'informations personnelles sensibles, telles que votre adresse, votre mot de passe, vos données de carte de crédit ou de débit, etc., dans les cookies que nous utilisons.

Qui utilise les informations stockées dans les cookies? Les informations stockées dans les cookies de nos Sites Web sont utilisées exclusivement par nous, à l'exception de celles issues des «cookies tiers» identifiés ci-dessous, qui sont utilisés et gérés par des entités externes pour fournir les services que nous avons demandé pour améliorer nos services et l'expérience de l'utilisateur lors de la navigation sur nos Sites Web. Les «cookies tiers» sont utilisés principalement pour obtenir des statistiques d'accès et pour garantir les transactions de paiement effectuées.

Mettons-nous des cookies sur un support tiers? Nous pouvons mettre nos cookies sur les sites internet de nos partenaires diffusant des publicités pour nos marques et / ou produits. Ces cookies sont principalement utilisés pour vous présenter un contenu approprié, correspondant à vos intérêts, et pour évaluer la consultation de notre contenu (y compris la publicité).

Quels types de cookies utilisons-nous? Nos Sites utilisent des cookies et / ou d'autres technologies similaires telles que des ID d'appareil, des pixels invisibles ou des balises Internet pour collecter et stocker certaines informations. Généralement, lors de l'utilisation de ces technologies, des éléments d'information ou du code sont transférés ou consultés par un site Web au/sur le disque dur de votre ordinateur ou à/sur votre appareil mobile pour stocker et parfois suivre les informations vous concernant. Les cookies et les technologies similaires vous permettent d'être reconnus lorsque vous utilisez le même ordinateur ou appareil mobile pour interagir à nouveau avec les sites Web et services en ligne et peuvent être utilisés pour gérer un éventail de fonctionnalités et contenu, pour stocker des recherches et pour présenter du contenu personnalisé.

NOUS UTILISONS LES TYPES DE COOKIES SUIVANTS: Cookies strictement nécessaires et Cookies de fonctionnalité. Ce sont des cookies qui sont nécessaires pour le fonctionnement de nos Sites et qui sont utilisés selon les conditions définies avec vous. Ils comprennent, par exemple, des cookies qui vous permettent de vous connecter à des zones sécurisées de nos Sites et d'utiliser un panier d'achat. Les cookies de fonctionnalités nous permettent de vous reconnaître lorsque vous visitez à nouveau nos Sites. Cela nous permet de personnaliser notre contenu, de vous accueillir par votre nom et de conserver vos préférences (par exemple votre choix de langue ou de région) et ce, sous réserve de vos choix et préférences.

Cookies statistiques. Ils nous permettent de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs et de déterminer comment les visiteurs naviguent sur nos Sites. Cela nous aide à poursuivre nos intérêts légitimes et à améliorer le fonctionnement de nos Sites, en veillant, par exemple, à ce que les utilisateurs trouvent facilement ce qu'ils cherchent.

Cookies sociaux et publicitaires. Ces cookies enregistrent votre visite sur nos Sites, les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis. Nous utiliserons ces informations, sous réserve de vos choix et préférences, afin de rendre nos Sites et les publicités qui y sont affichées plus pertinentes au regard de vos intérêts. Nous pouvons également partager ces informations avec des tiers à cette fin.

COOKIES DE RÉSEAUX SOCIAUX PARTENAIRES ET DE PARTENAIRES D'ANALYSE ET PUBLICITAIRES

Google Analytics: nos Sites utilisent Google Analytics, un service d'analyse web. Google Analytics utilise des cookies pour aider les Sites à analyser l'utilisation des Sites par les visiteurs. L'information générée par le cookie et relative à votre utilisation des Sites (cette information comprend votre adresse IP) sera transmise et stockée sur un serveur de Google localisé aux États-Unis. Google utilise ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation des Sites, de compiler des rapports sur l'activité des Sites à destination des opérateurs des Sites, et d'offrir aux opérateurs des Sites d'autres services relatifs à l'activité des Sites et à l'usage d'internet. Vous pouvez empêcher le stockage et le traitement par Google de données relatives à votre utilisation des Sites générées via le cookie (ces données comprennent votre adresse IP) en téléchargeant le plug-in du navigateur disponible à l'adresse suivante lien: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Google Tag Manager: nos Sites utilisent également Google Tag Manager. Ce service permet de gérer les « tags » des Sites via une interface. Les « tags » sont de petits morceaux de code qui sont utilisés, par exemple, pour mesurer le trafic et le comportement des visiteurs, comprendre l'effet de la publicité en ligne et des réseaux sociaux, mettre en place des stratégies de remarketing et d'orientation vers les groupes cibles, et tester et optimiser les sites web. Google Tag Manager implémente uniquement les tags. Cela signifie qu'aucun cookie n'est utilisé et, par conséquent, aucune donnée personnelle n'est enregistrée. Nous les listons ici pour être exhaustif et pour être transparent sur les outils que nous utilisons. Si vous avez réalisé une désactivation au niveau d'un domaine ou des cookies, cette désactivation reste en place pour les balises de suivi si celles-ci sont implémentées avec Google Tag Manager.

Comment personnaliser vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur internet? Les paramètres des navigateurs internet sont généralement programmés par défaut pour accepter les cookies, mais vous pouvez effectuer des ajustements facilement en modifiant les paramètres de votre navigateur. Cependant, si vous choisissez de désactiver les cookies sur votre navigateur, il est possible que vous ne puissiez pas bénéficier de toutes les fonctionnalités offertes par nos Sites.

POUR PLUS D'INFORMATIONS SUR LA FAÇON DONT VOUS POUVEZ PERSONNALISER VOS OPTIONS COOKIES DANS LES PARAMÈTRES DE VOTRE NAVIGATEUR, VEUILLEZ CONSULTER LES LIENS SUIVANTS : Pour Internet Explorer™: http://windows.microsoft.com/en-us/windows7/how-to-manage-cookies-in-internet-explorer-9; Pour Safari™: http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=en_US; Pour Chrome™: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=en; Pour Firefox™: https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences; Pour Opera™: http://help.opera.com/Windows/10.20/en/cookies.html.

Pour plus d'informations sur les autres navigateurs couramment utilisés, veuillez-vous rendre sur http://www.allaboutcookies.org/manage-cookies/.

Veuillez prendre note que si les cookies sont désactivés, certaines fonctionnalités des Sites (par exemple la commande en ligne) peuvent ne pas fonctionner comme prévu.

ARTICLE 11.

AVENANTS AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES

LOSTENN informe les visiteurs de la Boutique que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

ARTICLE 12.

FORCE MAJEURE

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou de toute défaillance dans l’exécution de nos obligations issues des présentes Conditions Générales, si ce retard ou cette défaillance est imputable à une cause indépendante de notre volonté.

ARTICLE 13.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions Générales, et l’ensemble des transactions relatives à la Boutique en ligne, sont régies par la Loi Française.

Tout litige sera soumis de ce fait à la compétence des Tribunaux Français.